Mes travaux se passent mal ou ont mal été réalisés, que faire ?

Se lancer dans des travaux de rénovation est souvent source d’espoir, mais cela peut rapidement se transformer en cauchemar. Défauts de finitions, retards interminables, ou malfaçons graves : ces situations nécessitent une approche claire et méthodique pour éviter d’aggraver le problème. Prenez connaissance de vos droits et trouver des solutions, qu’elles soient amiables ou judiciaires.

À retenir :

• Prendre du recul pour identifier la source du problème et le responsable.
• Privilégiez un accord amiable avec votre maître d’œuvre à Grenoble, soit pour poursuivre ou pour quitter le chantier
• En cas d’échec, préparez soigneusement vos recours en justice pour maximiser vos chances

D’où vient le problème ? Comment l’identifier ?

Les 2 types de problèmes :

1. Des malfaçons : travaux non conformes aux plans, des finitions non satisfaisantes, les règles de l’art non respectées, rénovation de maison partiellement finalisée ou non finalisée.
2. Une mauvaise organisation de l’artisan produisant des retards répétés et déstabilisant l’organisation générale du chantier.

Les raisons peuvent être multiples.

Il est nécessaires de prendre du recul, une mauvaise analyse dégradera irrémédiablement la situation. La gestion d'un chantier est avant tout humaine.

• Mauvais casting : manque de compétences, artisan non qualifié.
• Les retards d’un artisan déstabilise l’artisan suivant : lui crée du retard, le démotive, engendre plus de travail que prévu, etc.
• Des travaux mal finis qui n’ont été repris avant de passer à l’étape suivante. L’artisan suivant aura les plus grandes difficultés à fournir des bons résultats par dessus.
• Travaux mal planifiés.
• Un défaut de communication entre les parties.

Le responsable ?

• Le problème relève de l’artisan principal ou de ses sous-traitants ? L’entreprise qui a signé le contrat reste votre interlocuteur unique et doit assumer la responsabilité de l’ensemble des travaux.
• Le pilote du chantier est il suffisamment investi ?
• Est ce que le responsable est toujours sur le chantier ? ou faut-il se contenter de corriger la situation au mieux ?

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Recours et droits en cas de travaux mal réalisés

Lorsque des travaux sont mal réalisés, les démarches et recours diffèrent selon que le problème est constaté avant ou après la réception des travaux.

Avant la réception des travaux

Avant cette étape, vous pouvez appliquer ce process pour faire reprendre les travaux :

1. Si vous constatez des défauts pendant les travaux (non-conformité, finitions défectueuses), vous pouvez demander des corrections immédiates.
2. En cas d’inaction, envoyez une lettre recommandée avec accusé de réception pour exiger la rectification dans un délai précis.
3. Retenez une partie des paiements jusqu’à ce que les corrections soient effectuées. Cela incite l’artisan à résoudre les problèmes rapidement.
4. Si les travaux sont très mal exécutés, vous pouvez envisager de rompre le contrat en invoquant le non-respect des obligations.

Après la réception des travaux

Une fois les travaux réceptionnés, vous disposez de plusieurs garanties légales pour vous protéger contre les malfaçons :

Solutions à l’amiable avant le recours juridique

Avant d’envisager une action en justice, privilégiez une résolution diplomatique :

1. Prenez rendez-vous avec l’artisan pour discuter des problèmes sur place. Souvent, un simple échange peut débloquer la situation.
2. Rédigez une lettre claire et détaillée, en rappelant vos droits et les solutions attendues (réparations, délais, etc.).
3. Si l’artisan refuse de collaborer, faites appel à un médiateur de justice voir à une association de consommateurs.

Un modèle de lettre ou de mail bien structuré peut suffire à déclencher une réaction positive sans aller plus loin.

Aucun résultat : le recours en justice

Les démarches à suivre

• Faite appel à un avocat spécialisé en droit de la construction.

🔥Avec son aide, tentez une ultime négociation amiable en l'informant que vous êtes prêt à passer en justice

• Certains avocats commencent à proposer des tarifs forfaitaires plutôt que horaires.
• Constituez votre dossier : contrat, assurances de l’artisan, photos, LRAR, etc.
  • Sans documents, vous avez peu de chance qu’un juge statut en votre faveur. C’est à vous de prouver la faute.
• Votre avocat saisira le tribunal compétent.

L’importance du contrat

Le juge s'appuiera systématiquement sur les documents contractuels entre vous et votre artisan. Il faut bâtir votre dossier sur cette base et non sur les conséquences des travaux mal réalisés. 

Par exemple :

• Vous dites que l’entrepreneur est en retard mais …. sur quelle base objective ?
  • Pouvez vous prouver sa date de démarrage ?
  • Y a t-il déjà eu du retard avant sa 1ère intervention ? L’avez vous prévenu du décalage ?
  • Avez vous suivi l’éventuel protocole stipulé dans votre contrat pour notifier le retard ?
  • Etes vous à jour des paiements ?

• Vous avez stopper les paiements mais… est ce que cela ne va pas être utilisé contre vous pour expliquer le retard ?
  • Premièrement : est-ce une possibilité du contrat ?
  • Si oui, avez vous argumentez pourquoi à l’entrepreneur ?
  • Avez vous suivi la procédure sur la forme et le fond ?

Il n’y a pas de règles générales mais uniquement un contrat entre 2 parties. D’où l’importance de bien considérer le passage en justice si votre dossier est mince. Vous risquez d’être déboutés, d’avoir payés des frais de justice et en plus d’avoir perdu plusieurs mois.

Que faire en cas d’abandon de chantier ?

🔥Prendre connaissance du cadre contractuel que vous avez avec votre artisan. S'il y a un protocole, appliquez-le. Sinon vous pouvez appliquer ce processus :

Étapes :

1. Faites un constat d’huissier pour attester de l’état d’avancement des travaux
2. Envoyez une mise en demeure à l’entreprise pour demander la reprise du chantier. Décrivez impérativement les travaux à réaliser avec une date d’achèvement.
   • Soyez très précis dans votre courrier et donnez un délai raisonnable. Dans le cas contraire, l’entrepreneur pourrait revenir et effectuer quelques travaux. Il n’aurait donc pas abandonné le chantier, vous mettant en tord.
3. A cette date, refaite un nouveau constat d’huissier.
4. Vous pourrez ensuite résilier le contrat et engager un nouveau professionnel pour terminer les travaux.

Sachez que ce processus ne vous met pas à l'abri de poursuite à votre encontre par l'artisan mais vous permet de constituer un dossier pour justifier votre décision. 

Alternatives pour reprendre ou refaire les travaux

Si les travaux sont à reprendre, plusieurs options s’offrent à vous :

• Réaliser les finitions soi-même pour les petits problèmes (peinture, ajustements).
• Sélectionnez une entreprise qualifiée et tous corps d’état comme Atelier Anaka.

Il faut vous attendre à ce que prix de la reprise soit supérieur à celui restant à payer au premier entrepreneur.  En fonction de la date de résiliation, l'acompte versé pourrait être supérieur aux travaux réalisés ou la nouvelle entreprise devra refaire des travaux, etc.

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Comment éviter les problèmes lors d’une rénovation future ?

Pour sécuriser vos prochains travaux, adoptez ces bonnes pratiques :

• Définissez le cadre juridique entre vous et vos artisans. Oui, il faut des compétences, ce n’est pas accessible à un néophyte.
• Visitez régulièrement le chantier pour identifier les zones problématiques et de réunir des preuves photographiques ou écrites.
• Choisissez avec soin vos artisans
• Comparez les prestations et clarifiez les termes du contrat.

La cadre juridique du contractant général comme Anaka est le plus protecteur vis à vis du client. Le contractant doit respecter le prix, la qualité décrite et le délai global. C'est lui qui gère les artisans et il est le seul responsable du chantier.

Conclusion

Des travaux mal réalisés ou abandonnés ne doivent pas vous laisser sans solution. En suivant ces étapes et en vous entourant d’un contractant général comme Atelier Anaka, vous pouvez reprendre votre projet en main.